1. Editeur du Site
Le site Internet proxivitre.com est édité par la société CEVINO GLASS, société par actions simplifiée à associé unique inscrite au R.C.S de Lille Métropole sous le numéro SIRET 53941432600022, au capital de 2 633 334 Euros dont le siège social est situé au 7 rue de la Cruppe - 59650 VILLENEUVE D'ASCQ, propriétaire de la marque PROXIVITRE by Cevino Glass.
Directeur de la Publication : Delphine Toulemonde
2. Hébergeur du site : accessite.net 1 rue Georges Clémenceau 59160 LILLE
3- Conception du site Cevino Glass et EX&CO
Identité de la marque et charte graphique : Patrick Déon www.territoiredemarque.fr
Développement : accessite.net
4- Conditions d'utilisation
4.1 - Protection de la propriété intellectuelle et des droits d'auteurs
La structure de ”ce site”, ainsi que les textes, images, sons et vidéos qui la composent sont la propriété de la société Cevino Glass. Toute reproduction, totale ou partielle de “ce site”, par quelque procédé que ce soit, est interdite, et constitue une contrefaçon, délit pénalement sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les textes, images, sons et vidéos et autres documents présents sur ”ce site” sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que la société Cevino Glass en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits, sauf autorisation préalable, écrite et expresse de la société Cevino Glass demandée en adressant un message par le formulaire de contact. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques et logos reproduits sur ”ce site” sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi. Crédits Photos : Shutterstock.
4.2 - Responsabilités et garanties Fonctionnement L'accès à ”ce site” est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de la société Cevino Glass et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires à son bon fonctionnement. L'accès à ”ce site” se fait à partir d'un terminal connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès à “ce site” selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet. La consultation de ”ce site” et l’utilisation de ses fonctionnalités sont gratuites. Fiabilité des informations ”Ce site” est informatif et les informations qu’il fournit le sont à titre indicatif et peuvent évoluer ou changer. La société Cevino Glass ne pourra être tenue responsable de tout dommage ou perte avéré ou allégué consécutif ou en relation avec son utilisation. Des liens hypertextes présents sur “ce site” peuvent renvoyer vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où la société Cevino Glass ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, la société Cevino Glass ne pourra être tenue responsable de tout dommage ou perte avéré ou allégué consécutif ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance à des contenus ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. Enfin, dans la limite autorisée par la loi, la société Cevino Glass ne saurait être tenue responsable dans le cas où le contenu des autres sites web ou sources Internet contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur
4.3 - Modification des services ou des mentions légales La société
1. Editeur du Site
Le site Internet proxivitre.com est édité par la société CEVINO GLASS, société par actions simplifiée à associé unique inscrite au R.C.S de Lille Métropole sous le numéro SIRET 53941432600022, au capital de 2 633 334 Euros dont le siège social est situé au 7 rue de la Cruppe - 59650 VILLENEUVE D'ASCQ, propriétaire de la marque PROXIVITRE by Cevino Glass.
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La structure de ”ce site”, ainsi que les textes, images, sons et vidéos qui la composent sont la propriété de la société Cevino Glass. Toute reproduction, totale ou partielle de “ce site”, par quelque procédé que ce soit, est interdite, et constitue une contrefaçon, délit pénalement sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les textes, images, sons et vidéos et autres documents présents sur ”ce site” sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que la société Cevino Glass en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits, sauf autorisation préalable, écrite et expresse de la société Cevino Glass demandée en adressant un message par le formulaire de contact. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques et logos reproduits sur ”ce site” sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi. Crédits Photos : Shutterstock.
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4.3 - Modification des services ou des mentions légales La société Cevino Glass se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou interrompre l'accessibilité de tout ou partie de “ce site”. La société Cevino Glass se réserve également la possibilité de modifier, à tout moment, tout ou partie des mentions légales. La société Cevino Glass conseille aux utilisateurs de consulter régulièrement les présentes mentions légales afin de prendre connaissance de changements éventuels effectués. L'utilisation de “ce site” par les utilisateurs constitue l'acceptation par ces derniers des modifications apportées aux mentions légales.
4.4 - Droit Applicable Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par la loi française, alors même que l'une des Parties serait de nationalité étrangère et/ou que le contrat s'exécuterait en tout ou partie à l'étranger. Tout litige ne pouvant être résolu à l'amiable, toute difficulté d'interprétation ou d'exécution relèverait exclusivement des tribunaux compétents Français.
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